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Le diagnostic du forage
L'article 11 de l'arrêté du 11 septembre 2003 impose l'entretien régulier des forages, puits, ouvrages souterrains et ouvrages connexes
Les puits et forages privés
Le décret du 2 juillet 2008 fixe les règles relatives à la déclaration des dispositifs de prélèvement, puits ou forages réalisés à des fins d'usage domestique de l'eau et à leur contrôle ainsi qu'à celui des installations privatives de distribution d'eau potable.
La récupération des eaux pluviales
L’arrêté du 21 août 2008 définit les conditions de récupération des eaux de pluie et leur usage à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments.
L'autorisation de mise en service des captages
L'autorisation de mise en service des captages nécessite le respect préalable de procédures définies par les codes de l'environnement, de la santé publique et du code minier.
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