Une station d’épuration peut-elle être implantée en zone inondable ? Publié le 13/01/2010 - Mis à jour le 28/02/2016 - Lire la réponse
Un bassin tampon enterré et recouvert de terre végétale enherbée est construit sur une parcelle attenante à l’ancienne station d'épuration, des reculs d’implantation doivent-ils être respectés vis-à-vis des tiers ? Publié le 19/08/2010 - Mis à jour le 12/02/2016 - Lire la réponse
Un garagiste souhaite ajouter une station de lavage à son activité actuelle. A quelle(s) autorisation(s) et procédure(s) est-il soumis ? Publié le 23/12/2009 - Mis à jour le 12/02/2016 - Lire la réponse
Une STEP doit être édifiée sur un terrain attenant à une zone dans laquelle une opération de déminage a été nécessaire. Le maître d’ouvrage a-t-il l’obligation juridique de procéder à une prospection sur ce terrain? Publié le 13/04/2010 - Mis à jour le 12/02/2016 - Lire la réponse
Existe-t-il une réglementation imposant un point d’eau sur les lagunages pour des questions d’hygiène du personnel notamment? Publié le 08/06/2012 - Mis à jour le 12/02/2016 - Lire la réponse
Qu'est-ce qu'un branchement pénétrant? Publié le 30/03/2013 - Mis à jour le 12/02/2016 - Lire la réponse
L’interdiction de rejeter des éléments solides dans le réseau d’eaux usées concerne-t-elle les lingettes ? Publié le 29/04/2013 - Mis à jour le 12/02/2016 - Lire la réponse
La mise en place d’un filtre pour les eaux de graisse d’une salle polyvalente est-elle obligatoire? Publié le 11/12/2013 - Mis à jour le 12/02/2016 - Lire la réponse
Est-il possible d’installer des toilettes sèches dans les zones d’assainissement collectif? Publié le 20/10/2014 - Mis à jour le 12/02/2016 - Lire la réponse
