Sidesa
Contact | Facebook | @Sidesa76
Connexion à votre compte
  • Accès extranet
  • Le SIDESA
    • Qui sommes-nous
    • Les adhérents
  • Informations Techniques & Juridiques
    • Eau potable
    • Assainissement collectif
    • Assainissement non collectif
    • Eaux et Milieux Aquatiques
    • Gestion des collectivités
    • Cartothèque
    • Coordination Animation BAC 76
  • Questions / Réponses
    • Assainissement collectif
    • Assainissement non-collectif
    • Eau Potable
    • Concessions
    • Intercommunalité
    • Marchés publics
    • Défense incendie
    • Inondation
    • Milieux Aquatiques
    • Eaux pluviales
  • Assistance à maitrise d'ouvrage
    • Notre offre
    • Références
    • L'équipe du SIDESA
    • Soumettre un projet
  • Actualités
  • Contact
  • Nous contacter
  1. Informations Techniques & Juridiques
  2. Cartothèque
Retour aux articles

Questions / Réponses liées


Un maire peut-il refuser la délivrance d'un PC au motif qu'il existe un risque d'inondation?


Les collectivités ont-elles l'obligation d'accepter les factures dématérialisées?


Est-il possible de voter la taxe GEMAPI sans avoir (encore) la compétence ?


Une commune disposant d'une régie dotée de l'autonomie financière peut-elle postuler afin d'être retenue comme délégataire pour l'exploitation d’un nouvel équipement public financé par la commune ?

Toutes les Questions / Réponses

Haies

Haies

Raccordement au réseau d'eau potable

Raccordement au réseau d'eau potable

Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre - Seine-Maritime

Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre - Seine-Maritime

Publié le 25/02/2020 - Mis à jour le 25/02/2020 - Imprimer cette page


Partager cet article :
Facebook Twitter Google+ Envoyer par mail Imprimer cette page

Retour aux articles

Magasine

Eaux Claires Edition n°247

Publié le 13/04/2021

Veuillez vous identifier pour consulter cette édition

S'identifier

Vous n’avez pas de compte Premium ?
Abonnez-vous pour 150€ TTC par an !

Télécharger le bulletin

Sidesa
  • Equipe
  • Offres d'emploi
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Gestion de mes données
  • Outils & Publications
  • Compte prémium
  • Pages bleues
  • Appels d'offres / marchés /
    concessions / avis d'enquête publique
  • Actualités
  • Questions / Réponses
  • Infos Techniques & Juridiques
  • AMO
  • Adhérents
  • 28 rue Alfred Kastler
  • 76130 Mont-Saint-Aignan
  • Tél : 02 32 18 47 47
  • Fax : 02 32 18 47 49