Une piscine municipale rejetant une partie de ses eaux usées (après traitement) dans le réseau séparatif d'eaux pluviales est-elle soumise aux redevances pollution et modernisation des réseaux de collecte ?

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Concernant la redevance pollution

La piscine est assujettie de manière certaine à une redevance pollution domestique.

En effet, la piscine ne rejette pas d'eaux usées relevant du tableau de l’

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