Régularisation des offres

Régularisation des offres

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En procédure adaptée, lorsque l'acheteur a prévu de négocier, il peut attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation, à condition d'avoir indiqué dans les documents de la consultation qu'il se réserve la possibilité de le faire.

Quand une négociation est prévue :

Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent être régularisées, contrairement aux offres inappropriées qui doivent d’emblée être éliminée.

Quand la négociation n’est pas prévue :

L’acheteur peut seulement autoriser les candidats à régulariser les offres irrégulières. Les offres inacceptables et inappropriées doivent être éliminées.


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