
Appel à projets (AESN) : Gestion durable des eaux dans le nouveaux aménagements
L'Agence de l'eau Seine-Normandie lance la 2ème édition d'un appel à projets pour que l'urbanisation ne rime plus avec l'imperméabilisation des [...]
Offres d'emploi
Retrouvez les dernières offres d'emploi dans le domaine de l’eau potable, l’assainissement, les milieux aquatiques.
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Journée Technique CNFPT : Transfert des compétences eau et assainissement à une intercommunalité
La délégation de Normandie Rouen du CNFPT propose, en collaboration avec le Département de Seine-Maritime, le Centre de Gestion de Seine-Maritime et le SIDESA, une [...]
Données essentielles des marchés publics et concessions
Deux arrêtés du 14 avril 2017 précisent les conditions de dématérialisation des marchés publics et concessions en ce qui concerne : d'une part, [...]
Note de l'Agence de l'Eau à joindre aux RPQS
La note de l’Agence de l’eau, établie sur l’activité 2016, qui doit être jointe au rapport du maire/président sur le prix et la qualité du [...]
Seuil de recouvrement des créances non fiscales des collectivités territoriales
Afin de réduire le coût de la gestion administrative des recettes des collectivités locales, le décret n°2017-509 du 7 avril 2017 modifie l'article D.1611-5 du [...]
Les programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI) ont été lancés en 2002. Un cahier des charges a été publié en 2011 dans [...]
Mandats locaux : Revalorisation des montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction
Une circulaire des Ministères de l'Intérieur et des Collectivités territoriales datée du 15 mars 2017 précise les nouveaux montants maximaux bruts mensuels des [...]
MOOC "Gestion de l'eau et des milieux aquatiques"
Face à la multiplication des textes de loi et à la complexification de l'organisation des politiques de l'eau, les élus ont besoin de points de repères pour mieux [...]
Le projet de fascicule n°70-I « Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d’eaux à écoulement à surface libre » est mis en consultation [...]