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La technologie RHIZOSTEP® utilise la capacité épuratoire du sol et de massifs plantés de roseaux. Les collectivités ont des exigences clairement exprimées pour le traitement de leurs effluents : Absence de nuisances [...]
Rhizophyte est le moyen le plus efficace pour réduire les boues produites par les stations d'épuration. Procédé 100% biologique, Rhizophyte se différencie par ses performances supérieures et son moindre coût d'exploitation. Une des [...]
La télérelève permet de faire remonter les index de consommation en temps réel à partir des ondes radio émises dans un rayon de 300 à 1000 mètres. La Télérelève émet 2,5 fois moins de gaz à effet de serre [...]
La réalisation de systèmes d’assainissement collectif (qu’ils soient en génie civil ou terrassés en bassins) nécessite au préalable des études de sol. L’état du sous-sol peut considérablement modifier un [...]
Au cours du premier trimestre de chaque année, l'acheteur public a l'obligation de publier la liste des marchés conclus l'année précédente (art. 133 du CMP) en fonction de leur nature (travaux, fournitures et services) et par [...]
L'article 11 de l'arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n°96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sondage, forage, création de puits ou d'ouvrage souterrain soumis [...]
La commission d’appel d’offres des collectivités territoriales est une commission composée de membres de l’assemblée délibérante. Si la constitution de la CAO est obligatoire pour les collectivités, elle n'est pas [...]
En application de l’article L. 214-8 du code de l’environnement et de l’article R.2224-15 du code général de collectivités territoriales, les communes doivent mettent en place une surveillance des systèmes de collecte des eaux usées et des [...]
Le contrôle de la délégation de service public a une double portée sur le contrat en cours d'exécution mais également sur le futur contrat. Les objectifs du contrôle sont : Vérifier que les pratiques du [...]
L'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique prévoit que des groupements de commandes peuvent être constitués : Entre des acheteurs afin de passer conjointement un ou plusieurs marchés publics ; Entre un ou plusieurs acheteurs et une ou plusieurs [...]
Un permis de construire est obligatoire pour toutes constructions neuves ou travaux sur des constructions existantes, y compris en cas d'absence de fondations, sauf exceptions. Le permis de construire est obligatoire dans les cas suivants : constructions créant une Surface [...]
Le dispositif de "passe à poissons" permet aux poissons de franchir un obstacle sur un cours d'eau, de l'aval à l'amont (montaison) ou de l'amont à l'aval (dévalaison). Ces ouvrages permettent de garantir la survie des [...]