Sidesa
Contact | Facebook | @Sidesa76 | Actualités
Connexion à votre compte
  • Accès extranet
  • Le SIDESA
    • Qui sommes-nous
    • Les adhérents
  • Informations Techniques & Juridiques
    • Assainissement collectif
    • Assainissement non collectif
    • Cartothèque
    • Eau potable
    • Eaux et Milieux Aquatiques
    • Gestion des collectivités
  • Coordination Animation BAC 76
  • Questions / Réponses
    • Animation BAC
    • Assainissement
    • Commande publique
    • Défense incendie
    • Eau Potable
    • Eaux pluviales
    • GEMAPI
    • Gestion des collectivités
  • Assistance à maitrise d'ouvrage
    • L'équipe du SIDESA
    • Notre offre
    • Références
    • Soumettre un projet
  • Nous contacter
  1. Questions / Réponses
  2. Commande publique
  3. Marchés Publics
Retour aux Questions / Réponses
En cas d’urgence, est-il possible d’éviter la phase de publicité pour conclure un marché ?

Informations techniques & juridiques


L’emplacement réservé, outil de gestion foncière pour la réalisation d’ouvrages d’eau et d’assainissement


Coordination de l'animation BAC 76 : Kesako ?


Diagnostic du forage


REX : "Un de nos outils d'animation : l'aide à l'investissement pour la protection de la ressource" LHSM

Tous nos articles

En cas d’urgence, est-il possible d’éviter la phase de publicité pour conclure un marché ?

Publié le 14/01/2010 - Mis à jour le 11/03/2018 - Imprimer/Enregistrer cette page

Oui.

L'article 30 du décret marchés publics prévoit que...

Veuillez vous identifier pour consulter la totalité de l'article.

S'identifier

Vous n’avez pas de compte Premium ?
Abonnez-vous pour seulement 150€ HT par an !

Télécharger le bulletin

Partager cet article :
Facebook Twitter Google+ Envoyer par mail Imprimer / Enregistrer cette page

Retour aux Questions / Réponses

Magasine

Eaux Claires Edition n°286

Publié le 31/12/2025

Veuillez vous identifier pour consulter cette édition

S'identifier

Vous n’avez pas de compte Premium ?
Abonnez-vous pour 150€ HT par an !

Télécharger le bulletin

Sidesa
  • Equipe
  • Offres d'emploi
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Gestion de mes données
  • Gestion des cookies
  • Outils & Publications
  • Compte prémium
  • Pages bleues
  • Appels d'offres / marchés /
    concessions / avis d'enquête publique
  • Actualités
  • Questions / Réponses
  • Infos Techniques & Juridiques
  • AMO
  • Adhérents
  • 28 rue Alfred Kastler
  • 76130 Mont-Saint-Aignan
  • Tél : 02 32 18 47 47