Restons connectés
Suivez toute notre actualité sur les réseaux sociaux ou avec notre flux RSS :
S'abonner à la newsletter
Pour ne rater aucune de nos actualités, abonnez-vous à notre newsletter !
1111 résultats pour votre recherche "les" page : 5 / 112
L’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) a publié une première cartographie du [...]
Le 19 novembre 2025, la Cour de Justice l’Union Européenne (CJUE) a rappelé que la prolongation temporaire d’autorisation [...]
L’État décide de financer davantage la délimitation des aires d’alimentation de captages d’eau potable, une [...]
Un projet de décret relatif à la simplification du droit de la commande publique (i.e. des dispositions du Code de la Commande Publique [...]
La Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP) a mis à jour son Guide relatif à la [...]
Le 12 novembre 2025, la Direction Interministérielle de la Transformation Publique (DITP) a
publié un livre blanc relatif aux [...]
L’article L.911-1 du code de la sécurité sociale dispose :
« A moins qu’elles ne soient instituées par [...]
La directive n°91/271/CEE en date du 21 mai 1991 sur le traitement des eaux urbaines résiduaires fixe les obligations minimales que [...]
C'est avec une grande émotion que nous avons appris le décès de Monsieur Gérard DARAS, ancien vice-président [...]
L’obligation de tenir un registre phytosanitaire sous format électronique devait entrer en vigueur le 1er janvier 2026 pour les [...]