Informations Techniques & Juridiques : Tous les articles


Diagnostic du réseau

-

L’objectif du diagnostic est de réaliser une étude complète permettant de faire le bilan du système actuel (production et distribution) puis de donner les clés à la collectivité pour l’amélioration du service, à court, moyen [...]

Lire la suite

Etudes de sécurisation

-

La mise en oeuvre du schéma départemental d'alimentation en eau implique d'étudier au niveau local les solutions de sécurisation de la production en eau. Le département a ainsi été découpé en secteurs de production et de [...]

Lire la suite

Traitement de la turbidité

-

Le département de la Seine-Maritime est particulièrement concerné par le problème de la turbidité de l'eau du fait d'un aquifère karstique. Des solutions doivent être trouvées pour assurer la production d'une eau conforme pendant [...]

Lire la suite

Zonage d'assainissement

-

L'article L.2224-10 du CGCT dispose que les communes ou leurs groupements délimitent, après enquête publique, les zones d'assainissement collectif, d'assainissement non collectif, ainsi que le zonage pluvial. Pour ce faire, les communes ou les EPCI [...]

Lire la suite

Contrôle périodique

-

Le contrôle périodique des installations d’ANC vise, après réalisation du contrôle initial, à vérifier le bon fonctionnement de l’installation d’ANC. Installations d'ANC L’article L.2224-8 du CGCT concerne toutes [...]

Lire la suite

Contrôle initial

-

Le contrôle initial des installations d’ANC consiste : soit en un examen préalable de la conception et une vérification de l'exécution pour les installations neuves ou à réhabiliter ; soit en une vérification du [...]

Lire la suite

Matières de vidange

-

Les boues issues des installations d’assainissement non collectif sont appelées "matières de vidange". Ces matières sont concentrées, en partie minéralisées donc peu biodégradables, et nécessitent par conséquent un [...]

Lire la suite