Restons connectés

Suivez toute notre actualité sur les réseaux sociaux ou avec notre flux RSS :

S'abonner à la newsletter

Pour ne rater aucune de nos actualités, abonnez-vous à notre newsletter !

122 résultats pour votre recherche "actions" page : 8 / 13


Le Code de la Commande Publique première version du genre est entré en vigueur le 1er avril 2019. Il codifie évidemment les [...]
Le Ministère de la transition écologique et solidaire organise les 4èmes Assises Nationales des Risques Naturels les 25 et 26 [...]
Les ministères de la transition écologique, de l’agriculture, de la santé et de la recherche, en partenariat avec [...]
Le Maire est compétent pour prendre toutes mesures de police de nature à permettre le maintien de la salubrité et de la [...]
Le Comité de Bassin Seine Normandie a adopté hier à l’unanimité le 11ème programme de l’AESN « [...]
La FNCCR publie un rapport public des résultats des services d’eau et d’assainissement participant volontairement à [...]
A compter du 1er octobre prochain, la dématérialisation des marchés publics franchit un cap fondamental. Les acheteurs [...]
La DRAAF et la DREAL de Normandie viennent de publier sur leurs sites deux arrêtés concernant : Le programme d'actions [...]
Après moult rebondissements, amendements intégrés puis annulés, l’échec d’une commission mixte [...]
Après la découverte d'un rapport d'avril 2017 - non publié - du CGEDD sur la question des eaux pluviales [...]