Sidesa
Contact | Facebook | @Sidesa76 | Actualités
Connexion à votre compte
  • Accès extranet
  • Le SIDESA
    • Qui sommes-nous
    • Les adhérents
  • Informations Techniques & Juridiques
    • Assainissement collectif
    • Assainissement non collectif
    • Cartothèque
    • Eau potable
    • Eaux et Milieux Aquatiques
    • Gestion des collectivités
  • Coordination Animation BAC 76
  • Questions / Réponses
    • Animation BAC
    • Assainissement
    • Commande publique
    • Défense incendie
    • Eau Potable
    • Eaux pluviales
    • GEMAPI
    • Gestion des collectivités
  • Assistance à maitrise d'ouvrage
    • L'équipe du SIDESA
    • Notre offre
    • Références
    • Soumettre un projet
  • Nous contacter
  1. Informations Techniques & Juridiques
  2. Cartothèque
Retour aux articles

Compte Premium

Vous n’avez pas de compte Premium ? Abonnez-vous pour seulement 150€ HT par an ! En savoir plus

Télécharger le bulletin

Questions / Réponses liées


Les collectivités gérant leur service public d’eau potable et/ou d’assainissement en régie directe peuvent-elles bénéficier de la réduction générale des cotisations patronales (« zéro cotisation URSSAF ») ?


Dans quelles conditions un contrat d'abonnement au service d'eau potable peut-il être résilié ?


Un usager peut-il engager la responsabilité de la PRPDE pour délivrance d’une eau non conforme aux limites de qualité ?


Une commune sur le territoire de laquelle est située une entreprise d’embouteillage d’eau est-elle habilitée à percevoir une surtaxe sur les eaux concernées ?

Toutes les Questions / Réponses

Cartothèque pour l'animation BAC 76

Cartothèque pour l'animation BAC 76

Le maintien des prairies permanentes

Le maintien des prairies permanentes

Bulletins d'information de l'animation BAC 76

Bulletins d'information de l'animation BAC 76

Les animateurs BAC 76

Les animateurs BAC 76

Publié le 13/07/2021 - Mis à jour le 22/04/2025 - Imprimer / Enregistrer cette page

Sommaire


Voici la carte des animateurs de Bassins d'Alimentation de Captages en Seine-Maritime.

Cette carte sera amenée à évoluer dès que nécessaire.


Partager cet article Imprimer / Enregistrer cette page

Partager cette page

Retour aux articles

Magasine

Eaux Claires Edition n°290

Publié le 12/06/2026

Veuillez vous identifier pour consulter cette édition

S'identifier

Vous n’avez pas de compte Premium ?
Abonnez-vous pour 150€ HT par an !

Télécharger le bulletin

Sidesa
  • Equipe
  • Offres d'emploi
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Gestion de mes données
  • Gestion des cookies
  • Outils & Publications
  • Compte prémium
  • Pages bleues
  • Appels d'offres / marchés /
    concessions / avis d'enquête publique
  • Actualités
  • Questions / Réponses
  • Infos Techniques & Juridiques
  • AMO
  • Adhérents
  • 28 rue Alfred Kastler
  • 76130 Mont-Saint-Aignan
  • Tél : 02 32 18 47 47