Sidesa
Contact | Facebook | @Sidesa76 | Actualités
Connexion à votre compte
  • Accès extranet
  • Le SIDESA
    • Qui sommes-nous
    • Les adhérents
  • Informations Techniques & Juridiques
    • Assainissement collectif
    • Assainissement non collectif
    • Cartothèque
    • Eau potable
    • Eaux et Milieux Aquatiques
    • Gestion des collectivités
  • Coordination Animation BAC 76
  • Questions / Réponses
    • Animation BAC
    • Assainissement
    • Commande publique
    • Défense incendie
    • Eau Potable
    • Eaux pluviales
    • GEMAPI
    • Gestion des collectivités
  • Assistance à maitrise d'ouvrage
    • L'équipe du SIDESA
    • Notre offre
    • Références
    • Soumettre un projet
  • Nous contacter
  1. Informations Techniques & Juridiques
  2. Cartothèque
Retour aux articles

Compte Premium

Vous n’avez pas de compte Premium ? Abonnez-vous pour seulement 150€ HT par an ! En savoir plus

Télécharger le bulletin

Questions / Réponses liées


Le dispositif de réduction de débit est-il une mesure légale face aux impayés de factures d’eau potable ?


Dans quelles conditions un contrat d'abonnement au service d'eau potable peut-il être résilié ?


Le non-respect d’une servitude de droit privé affecte-t-il la légalité d’un permis de construire?


Le maire peut-il refuser de délivrer un permis de construire au motif que le projet prévoit une alimentation en eau potable par un forage privé ?

Toutes les Questions / Réponses

Mise en place d’une stratégie de protection de la  ressource en eau

Mise en place d’une stratégie de protection de la ressource en eau

Contrats Territoriaux Eau et Climat (CTEC) Protection de la Ressource

Contrats Territoriaux Eau et Climat (CTEC) Protection de la Ressource

En immersion

En immersion

Les animateurs BAC 76

Les animateurs BAC 76

Publié le 13/07/2021 - Mis à jour le 22/04/2025 - Imprimer / Enregistrer cette page

Sommaire


Voici la carte des animateurs de Bassins d'Alimentation de Captages en Seine-Maritime.

Cette carte sera amenée à évoluer dès que nécessaire.


Partager cet article Imprimer / Enregistrer cette page

Partager cette page

Retour aux articles

Magasine

Eaux Claires Edition n°288

Publié le 27/03/2026

Veuillez vous identifier pour consulter cette édition

S'identifier

Vous n’avez pas de compte Premium ?
Abonnez-vous pour 150€ HT par an !

Télécharger le bulletin

Sidesa
  • Equipe
  • Offres d'emploi
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Gestion de mes données
  • Gestion des cookies
  • Outils & Publications
  • Compte prémium
  • Pages bleues
  • Appels d'offres / marchés /
    concessions / avis d'enquête publique
  • Actualités
  • Questions / Réponses
  • Infos Techniques & Juridiques
  • AMO
  • Adhérents
  • 28 rue Alfred Kastler
  • 76130 Mont-Saint-Aignan
  • Tél : 02 32 18 47 47