Bienvenue sur Anim’ l’Eau 76

Anim’ l’Eau 76 est le réseau des animateurs des Bassins d’Alimentation de Captages en Seine-Maritime.
Ce réseau, organisé et coordonné par le SIDESA, a pour objectif la protection de la ressource en eau à l’échelle du département en développant les échanges entre les acteurs et en partageant les connaissances et expériences

Agenda de l'animation BAC

Cartothèque pour l'animation BAC 76

Acteurs agricoles 76

Publié le 15/04/2021 - Mis à jour le 09/06/2023

Vous pouvez trouver ici les fiches de présentation des différents acteurs agricoles, comprenant leurs missions, leur territoire d'intervention et les contacts des conseillers au sein des structures (liste non exhaustive). Cette page sera agrémentée [...]

Bulletins d'information de l'animation BAC 76

Publié le 01/03/2021 - Mis à jour le 15/06/2023

Retrouvez ici les bulletins d'information de l'animation BAC du 76. Caux Seine Agglo Bulletin de septembre 2020 (BAC de Fauville-en-Caux) Bulletin de septembre 2020 (BAC de Saint-Maclou-la-Brière et Angerville-Bailleul) Bulletin de novembre 2020 (BAC de [...]

Contrats Territoriaux Eau et Climat (CTEC) Protection de la Ressource

Publié le 25/11/2020 - Mis à jour le 22/02/2022

Outil du 11ème programme de l'AESN, le Contrat Territorial Eau et Climat (CTEC) est élaboré autour d’un programme d’actions sur les territoires à enjeux prioritaires, définis dans le cadre d’une stratégie [...]

Questions / Réponses

Quelle obligation d'information de l'acquéreur pèse sur le notaire concernant l'existence de cavités souterraines? Quelle est la procédure applicable pour déterminer le montant des indemnités dans le cadre de la mise en place de périmètres de protection des captages ? Un EPCI peut-il faire varier le prix de l'eau d'une commune à une autre au motif que le système d'assainissement de l'une est plus onéreux que celui de l'autre? Le bailleur d’un local commercial a-t-il l’obligation de fournir un point d’eau potable ?

Toutes les questions