Les eaux usées traitées peuvent être utilisées à des fins d'irrigation de cultures ou d'espaces verts.
Lire la suite : L'utilisation des eaux usées à des fins d'irrigation
L’entretien de l’installation d’ANC est réalisé par l’usager de l’installation, à ses frais.
Les boues issues des installations d’assainissement non collectif sont appelées "matières de vidange".
La compétence « réalisation/réhabilitation » des installations d’ANC est une compétence optionnelle de la collectivité en charge du SPANC.
Lire la suite : La réalisation/réhabilitation des installations
Les prescriptions techniques sont fixées par dispositions réglementaires.