Travaux

L'utilisation des eaux usées à des fins d'irrigation

Les eaux usées traitées peuvent être utilisées à des fins d'irrigation de cultures ou d'espaces verts.

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L'entretien des installations

L’entretien de l’installation d’ANC est réalisé par l’usager de l’installation, à ses frais.

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Les matières de vidange

Les boues issues des installations d’assainissement non collectif sont appelées "matières de vidange".

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La réalisation/réhabilitation des installations

La compétence « réalisation/réhabilitation » des installations d’ANC est une compétence optionnelle de la collectivité en charge du SPANC.

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Les prescriptions techniques

Les prescriptions techniques sont fixées par dispositions réglementaires.

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