Les causes des fuites sont nombreuses et variées : corrosion des canalisations, tassements, vibrations et déformations subis par les terrains, vieillissement des joints entre les [...]
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Consultation des élus locaux sur les conséquences de l’inflation énergétique
La commission des finances et la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat consultent les collectivités [...]
L’Agence Française Anticorruption (AFA) publie un guide sur les risques d'atteinte à la probité des agents publics sur la question des cadeaux et invitations. Le [...]
Conseiller municipal correspondant incendie et secours
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Consultation relative aux projets de décret et d’arrêté pour la Haute Valeur Environnementale (HVE)
La certification environnementale des exploitations agricoles a été créée à la suite du Grenelle de l’Environnement. Elle est établie en plusieurs [...]
Appel à Projets Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) Normandie
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Consultation relative au décret sur les zones d'actions renforcées (ZAR)
La directive 91/676CEE du 12 décembre 1991 ou directive nitrates, vise à réduire la pollution des eaux provoquée par les nitrates utilisés à des fins [...]