Formations FNCCR Cycle de l'Eau destinées aux élus
12 décembre 2017 : Eau et territoires Cette formation a pour objectif de sensibiliser les élus aux petits et grands cycles de l’eau, compte tenu des enjeux pour le [...]
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Un arrêté préfectoral en date du 02 octobre 2017 constate le franchissement du seuil d'alerte sécheresse pour les eaux souterraines et prescrit les mesures [...]
Conservation et archivage des pièces comptables et pièces justificatives
La DGFiP et le Service interministériel des archives de France (SIAF) souhaitent mettre en œuvre une mesure de simplification de la procédure de conservation des pièces [...]
Note technique relative à l'organisation et à la pratique du contrôle par la Police de l’eau
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Transfert des compétences eau et assainissement aux EPCI à fiscalité propre
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Expérimentation d’une demande de détermination de la DBO dans certaines STEP
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Assainissement collectif : Modification de l'arrêté du 21 juillet 2015
L’arrêté du 24 août 2017 modifie l'arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations [...]
Elections des Président, Vice-Président et autres membres du Bureau du SIDESA
L'Assemblée Générale du SIDESA s'est tenue le 25 septembre 2017 à 9h30 à Clères. A l'issue des opérations de vote, Monsieur Laurent [...]