Le Sidesa, une collectivité au service des collectivités
Créé en 1961, le Syndicat Interdépartemental De l’Eau Seine Aval (SIDESA) est un syndicat mixte regroupant 77 collectivités compétentes en eau, assainissement et ruissellement.
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Grand débat national : Le Président, l’eau et l’intercommunalité
Lors du débat organisé à Gréoux Les Bains (Alpes de Haute Provence) le 7 mars dernier, le Président de la [...]
Travaux d'isolation des locaux du SIDESA
Les travaux d'isolation par l'extérieur et de changement des huisseries des locaux du SIDESA ont commencé cette semaine. Ils [...]
Informations Techniques & Juridiques
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) et ouvrages d’eau et d’assainissement
La Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) est établie annuellement sur les propriétés bâties et biens assimilés situés en France et non expressément exonérés, à titre permanent ou temporaire, par [...]
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Le II de l'article 5 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de [...]
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L'article 58 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics définit le régime des variantes. Les variantes "permettent aux candidats de proposer au pouvoir adjudicateur une solution ou des moyens, autres que ceux fixés dans le [...]
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#Emploi - Le SMAEPA de la Région de Yerville recrute un Secrétaire à mi-temps https://t.co/asfbCkznq6 https://t.co/uTP8L17sIf
RT @Seine_normandie: #Redevances : Attention, il ne vous reste plus que 15 jours pour #télédéclarer sur le site des #agencesdeleau via le…
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RT @fnccr: La @fnccr recrute un chargé de mission « #gouvernance et performances des services publics d’#eau et d’#assainissement 💧 » 🚹🚺 #e…
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Travaux d'isolation des locaux du SIDESA - SIDESA - https://t.co/SzPq9565DH
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RT @Seine_normandie: #redevances ... n'oubliez pas la #reledeclaration ! https://t.co/9FJrHDRp0Z