Le Sidesa, une collectivité au service des collectivités

Créé en 1961, le Syndicat Interdépartemental De l’Eau Seine Aval (SIDESA) est un syndicat mixte regroupant 77 collectivités compétentes en eau, assainissement et ruissellement.

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Conférence Internationale sur l'Eau de l'UNESCO

L’UNESCO organise les 13 et 14 mai prochains une Conférence Internationale sur l'Eau. Elle rassemblera autour [...]

Grand débat national : Le Président, l’eau et l’intercommunalité

Lors du débat organisé à Gréoux Les Bains (Alpes de Haute Provence) le 7 mars dernier, le Président de la [...]

Informations Techniques & Juridiques

Association Syndicale Libre

L'Association Syndicale Libre (ASL) est une personne morale de droit privé réunissant des propriétaires fonciers dans le but d'œuvrer pour l'intérêt des fonds groupés (ordonnance n°2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux [...]

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Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) et ouvrages d’eau et d’assainissement

La Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) est établie annuellement sur les propriétés bâties et biens assimilés situés en France et non expressément exonérés, à titre permanent ou temporaire, par [...]

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Notion de pièce principale

Le II de l'article 5 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de [...]

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RT @Lagazettefr: Les élus des syndicats d'eau mis au régime sec https://t.co/hUfFZzqbxU https://t.co/KgUi8FACTY


#Emploi - Le SMAEPA de la Région de Yerville recrute un Secrétaire à mi-temps https://t.co/asfbCkznq6 https://t.co/uTP8L17sIf


RT @Seine_normandie: #Redevances : Attention, il ne vous reste plus que 15 jours pour #télédéclarer sur le site des #agencesdeleau via le…


Grand débat national : Le Président, l’eau et l’intercommunalité https://t.co/PAgxvDVFLQ via @Sidesa76


RT @fnccr: La @fnccr recrute un chargé de mission « #gouvernance et performances des services publics d’#eau et d’#assainissement 💧 » 🚹🚺 #e…


RT @Seine_normandie: #Redevances : Attention, il ne vous reste plus qu'un mois pour #télédéclarer sur le site des #agencesdeleau via le por…